Protéger la propriété intellectuelle
Notre engagement
Nos plans d’affaires, marques, formules, procédés et autres types de propriété intellectuelle (PI) sont essentiels pour le développement de nouveaux produits et services. Nous protégeons la propriété intellectuelle d’Hexcel et veillons à sa bonne utilisation. Si elle était divulguée, elle pourrait avoir une grande valeur pour nos concurrents et causer de graves préjudices à nos clients comme à l’entreprise.
Qu’est-ce que la propriété intellectuelle (PI) ?
Exemples de propriété intellectuelle Hexcel :
- Les marques déposées
- Les marques commerciales
- Les designs d’emballage
- Les logos
- Les droits d’auteur
- Les inventions
- Les brevets
- Les secrets commerciaux
- Le savoir-faire
La PI Hexcel inclut également les travaux réalisés ou découverts par les employés dans le cadre de leur emploi chez Hexcel. Les travaux comprennent :
- Des inventions ou nouveaux procédés
- Des œuvres créées, y compris des logiciels nouveaux ou améliorés
- Des avancées technologiques
- Des solutions uniques à des problématiques d’entreprise
Comment nous nous comportons de manière intègre
- Alertez le service juridique dès que vous constatez ou suspectez une utilisation abusive de la propriété intellectuelle Hexcel.
- Traitez la propriété intellectuelle d’autrui (clients, fournisseurs, etc.) comme nous attendons que la nôtre soit traitée.
- Informez le service juridique de toute invention ou autre PI que vous développez afin de déterminer si elle est brevetable ou mérite une protection particulière.
- Autoriser un tiers à utiliser la propriété intellectuelle Hexcel sans approbation appropriée.
- Utiliser la propriété intellectuelle d’un tiers sans son autorisation, y compris l’utilisation de la marque d’un client ou fournisseur dans nos supports promotionnels, l’utilisation d’œuvres protégées ou de recherches publiées d’une autre entreprise, ou l’exploitation de logiciels sans licence.