Travailler avec des tiers et prévenir la corruption et la fraude

Notre engagement

Hexcel travaille avec une grande diversité de tiers, tels que des clients, des fournisseurs, des distributeurs, des agents, des revendeurs et des consultants. Notre engagement en matière d’intégrité nous impose de respecter les lois et règles anticorruption et anti-pots-de-vin des pays dans lesquels nous opérons. Ce même engagement nous impose également de réaliser une diligence raisonnable approfondie à l’égard de certains tiers avec lesquels nous collaborons, afin de nous assurer de leur bonne réputation et de la mise en place de dispositifs équivalents de prévention de la corruption et des comportements non conformes. Nous ne participons jamais à des transactions qui pourraient être perçues comme des tentatives d’influencer indûment des décisions commerciales. Agir ainsi va à l’encontre des Valeurs Hexcel et peut enfreindre les lois des pays où nous opérons.

Qu’est-ce que la corruption ?

La plupart des pays disposent de lois pour lutter contre la corruption. La corruption peut prendre de nombreuses formes, mais implique souvent un paiement exigé ou offert à un client en échange d’un avantage pour une personne ou une entreprise. Le paiement peut concerner de l’argent ou tout autre avantage de valeur. Ces situations impliquent souvent des agents administratifs de bas niveau qui réclament un paiement pour effectuer des actes routiniers et non discrétionnaires. Des exemples courants concernent l’obtention de permis, de visas ou le dédouanement de marchandises.

Comment nous nous comportons de manière intègre

Apprenez à identifier les activités interdites et à réagir de manière appropriée lorsque de telles situations se présentent.
Sélectionnez les tiers en fonction des besoins d’Hexcel et de leur engagement envers l’éthique et les valeurs, et surveillez leur comportement tout au long de la relation commerciale.
Soyez attentif à tout risque ou demande implicite lors de vos échanges avec des tiers et signalez-les au service juridique.
N’oubliez pas que même l’apparence d’un paiement inapproprié peut nuire à notre réputation.

Offrir, solliciter ou accepter des pots-de-vin ou des commissions illicites.
Offrir directement ou indirectement quoi que ce soit de valeur à un client afin d’influencer indûment une décision commerciale, y compris toute tentative d’obtenir ou de conserver un marché.
Verser à un agent tiers une commission non prévue dans un contrat d’agence Hexcel autorisé, ou verser un montant supérieur à la limite légale imposée dans un pays.
Utiliser un tiers pour accomplir des actes contraires à la loi, au Code ou à la politique Hexcel.

L'intégrité en action

Suis-je autorisé à effectuer un « paiement de facilitation » modique à un agent des douanes pour faire passer Hexcel avant les autres demandes de dédouanement des marchandises importées ?

Non. La Politique anticorruption et anti-pot-de-vin d’Hexcel (CP 1.6) et la plupart des lois nationales anticorruption interdisent ce type de paiement. Si un agent public ou une personne se présentant comme tel vous demande un tel paiement, contactez immédiatement le service juridique.

L'intégrité en action

Un employé d’un de nos clients majeurs m’a demandé si je pouvais l’aider à obtenir un entretien d’embauche pour son fils chez Hexcel, en laissant entendre que cela pourrait être « mutuellement bénéfique ». Nous avons prochainement un appel d’offres avec ce client. Que dois-je faire ?

N’acceptez pas d’apporter votre aide en pareil cas. L’expression « mutuellement bénéfique » laisse entendre que cet employé pourrait proposer à Hexcel un avantage indu en échange de votre aide. Dans ce type de situation, orientez la personne vers les Ressources Humaines afin qu’elle obtienne des informations sur les postes à pourvoir et les procédures de candidature.